RetroPixel - Règlement

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Le saviez-vous ?

Le Règlement RetroPixel contient actuellement une totalité de 9 articles.

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Important
M.A.J Le 21/11/2013 à 17:46

Vous utilisez les sites et forums RetroPixel en parfaite connaissance de ce règlement. Le règlement est applicable à tous les membres du forum RetroPixel. Les différentes décisions prises ou contraintes posées par l'équipe de RetroPixel seront toujours liées a cet unique règlement. L'équipe de RetroPixel ne pourrait être considérée comme responsable en cas de problème, qu'elle qu'en soit la nature.

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Contribution et participation à RetroPixel
M.A.J Le 21/11/2013 à 17:54

Toute contribution aux sites et forums devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée. En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

RetroPixel et son équipe (administrateurs, modérateurs, animateurs) ne peuvent en aucun cas etre tenus pour responsables des propos tenus par les membres dans les messages rédigés ou les médias uploadés. La modération fait de son mieux pour maintenir le respect et la bonne ambiance dans la communauté, toutefois personne n'est a l'abri de dérapages éventuels: insultes, propos agressifs, discriminatoires ou irrespectueux. L'équipe de modération s'engage toutefois régler ce genre de dérapages au plus vite lorsqu'ils ont lieu.

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Informations legales
M.A.J Le 21/11/2013 à 17:47

“Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) dans les limites prévues par la loi”."Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement (ou non) à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi".

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Protection des mineurs
M.A.J Le 23/03/2011 à 00:50

Les sites et forums RetroPixel sont tout public, sans exceptions. Les responsables et modérateurs de la communauté s'engagent (dans la mesure du possible - RetroPixel et son équipe ne peuvent être considérés comme responsables en cas de litige) à veiller à ce qu'aucun contenu (explicite ou non) pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes n'y soit hébergé, conformément à la loi (www.internet-mineurs.gouv.fr/). RetroPixel étant par généralisation un forum d'expression graphique, il se peut que certaines oeuvres soient à caractère erotique, ou des représentation de nudité, auquel cas elles seront signalées au visiteur, voir spoilées.

[Note a l'attention des Parents] Mineurs et RetroPixel:
En plus des éléments cités plus haut, le réglement de RetroPixel demande lors de l'inscription au site de confirmer que l'utilisateur a 13 ans ou plus. Bien que RetroPixel n'héberge pas de contenu interdit aux plus jeunes, cette condition a l'inscription est censée nous assurer que l'enfant de moins de 13 ans s'inscrit sous l'accord de ses parents. Pour des raisons évidentes nous n'avons aucun moyen de vérifier l'age des membres, c'est pourquoi RetroPixel ne pourra etre tenu responsable en cas de litige impliquant un mineur. Les parents se doivent d'adopter une attitude responsable envers l'utilisation de l'internet par leur enfants: cela implique le controle des sites visités et utilisés par l'enfant, et/ou la sensibilisation de ce dernier concernant les potentiels dangers propre au web. Merci de votre compréhension.

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Multi-comptes
M.A.J Le 23/03/2011 à 00:57

La création et l'utilisation de plusieurs comptes, ou multi-comptes, sur RetroPixel est interdite (sauf cas rares et justifiés par le/les utilisateurs) et résultera dans tous les cas en un bannissement a vie de tous les comptes. RetroPixel et son équipe ne pourront être considérés comme responsables en cas de litige lié à la création de multicomptes.

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Recrutements
M.A.J Le 23/03/2011 à 01:01

Tout recrutement est interdit sur le RetroPixel. Tout topic, post, commentaire ou message ayant pour sujet un recrutement des membres pour un projet, un jeu, une création, etc., sera supprimé sans pré-avis. Toutefois, il est toléré de contacter nos membres directement par Messagerie Privée. Tous abus de cette fonctionnalité sera également sanctionné.

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RetroPixel et le droit d'auteur
M.A.J Le 23/03/2011 à 01:14

Tout contenu posté ou uploadé sur RetroPixel, hors projets (voir paragraphe suivant), appartient a l'utilisateur l'ayant publié. RetroPixel s'engage à ne jamais utiliser les contributions de ses membres à des fins autres que celles décidées par leurs auteurs respectifs. Toute contribution pourra être supprimée ou modifiée selon le souhait de son auteur.

Projets communautaires
Dans le cas de contributions à un projet communautaire, tel que l'Happy Tree Pix ou les Pixel Toyz, RetroPixel se donne le droit de les réutiliser à des fins d'affichages et publications variées.

Plagiat et litiges diverses
Le plagiat est strictement interdit sur RetroPixel, ainsi que toute forme d'attribution partielle ou totale d'un pixel-art ou d'une contribution dont le membre n'est pas l'auteur original. Il est bien évidemment difficile pour l'équipe de RetroPixel de reconnaitre de telles litiges, c'est pourquoi l'équipe de RetroPixel ne pourra pas être tenue pour responsable en cas de probleme, quelle qu'en soit la nature. Il est fortement recommandé aux membres de contacter immédiatement l'équipe de modération de RetroPixel en cas de détection d'une telle litige.

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Réglementation spécifique au forum
M.A.J Le 24/06/2014 à 12:29

Attention!
Vous utilisez ce forum en parfaite connaissance de ce règlement. Les différentes décisions prises ou contraintes posées par l'équipe de RetroPixel seront toujours liées a cet unique règlement. L'équipe de RetroPixel ne pourrait être considérée comme responsable en cas de problème, qu'elle qu'en soit la nature.



Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du forum RetroPixel.

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : les messages publicitaires sont strictement interdits.

Article 4 : Le "Bric-à-Brac" avec la rubrique "L'Antre du Pixel Libre" est un endroit de détente, toutes discussions y sont admises. Les autres forums sont réservés à des messages en relation avec leurs sujets.

Article 5 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 6 : Postez des messages compréhensibles, évitez le langage SMS. Tous les posts présentant un abus du langage SMS seront supprimés.

Article 7 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 8 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.

Article 9 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.

Article 10 : Dans "Le coin des artistes", toute reproduction de la création d'un membre ou d'une oeuvre postée sans autorisation est interdite.

Article 11 : Chaque sous-forum possède des règles spécifiques visibles par tous. Vous postez en connaissance de ces règles et avec la responsabilité qu'elles impliquent.

Article 12 : Les remontées de topics (ou "up") ne sont autorisées que toutes les 12h. Une procédure automatique vous empêche ainsi de répondre à vos propres messages avant un délai de 12h. Inutile d'insister si vous n'avez pas de réponses à un messages.

Article 13 : Les liens que vous postez dans un message sont sous votre responsabilité. Le forum et son équipe ne seront en aucun cas responsables en cas de problèmes, notamment avec des liens menant vers des sites au contenu illégal (que les modérateurs peuvent ne pas remarquer).

Article 14 : L'accès aux Tutoriaux et aux Ressources est strictement contrôlé, cela afin d'éviter les abus et le leeching. Il faut obligatoirement se présenter pour pouvoir accéder à ces rubriques.
L'équipe du forum se réserve le droit d'accorder, de refuser ou d'annuler l'accès aux membres, avec ou sans justifications.

Article 15 : En cas de questions, modération incomprises, etc ; il faut adresser un MP à l'un des membres du Staff du Forum.

Article 16 : Tous les liens, images, publicités, discussions, avatars, signatures en relation directe avec Habbo (Sulake) ou s'y rapprochant sont interdits.

Article 17 : Les signatures personnelles sont limitées par les contrainte suivantes : elles doivent ne comporter qu'une unique image avec pour hauteur maximale 20px et/ou du texte, le tout doit tenir sur une seule ligne. L'utilisation du bbcode SIZE (agrandissement du texte) est interdite.

Article 18 : Le prosélytisme religieux ou toute forme d'incitation à une croyance ou de critique d'une croyance est totalement interdit et sera sanctionné.

Article 19 : Le topic "Trombinoscope" permet à chacun de poster sa photo dans le but de se familiariser en mettant un visage sur un pseudo. En aucun cas les membres sont obligés de poster dans le Trombinoscope. Les photos postées le sont sous la seule et unique volonté des membres et ne seront en aucun cas hébergées sur le serveur de RetroPixel ni utilisées à d'autres fins. Dans le cas des mineurs, les photo postées doivent l'être sous l'autorisation des parents ou d'un tuteur.

Article 20 : Tout recrutement est interdit sur le RetroPixel. Tout topic ou post ayant pour sujet un recrutement des membres pour un projet, un jeu, une création, etc., sera supprimé sans pré-avis. Plus d'informations ici.
Toutefois, il est toléré de contacter nos membres directement par Message Privé. Tous abus en cas de relance suite à une réponse négative sera sanctionné.

Article 21 : La création et l'utilisation de plusieurs comptes, ou multi-comptes, sur RP est interdite et résultera dans tous les cas en un bannissement a vie de tous les comptes. La seule exception concerne la création de plusieurs comptes pour les différents membres d'une meme famille ou d'une meme résidence, par exemple, possédant la meme adresse IP.

Article 22 : Malgré que les galeries des membres soient totalement personnelles, les créations postées dans le cadre d'une participation a un concours, un jeu ou un projet proposé par le forum appartiennent a RetroPixel et sont suceptibles d'etre réutilisées pour des affichages divers sans demande préalable de l'avis de l'auteur.

Article 23 : RetroPixel et son équipe (administrateurs, modérateurs, animateurs) ne peuvent en aucun cas etre tenus pour responsables des propos tenus par les membres dans les messages rédigés. La modération fait de son mieux pour maintenir le respect et la bonne ambiance sur le forum, toutefois personne n'est a l'abri de dérapages éventuels: insultes, propos agressifs, discriminatoires ou irrespectueux. L'équipe de modération s'engage toutefois régler ce genre de dérapages au plus vite lorsqu'ils ont lieu.

Article 24 : La fonctionnalité "Piece Jointe" vous permet d'uploader des fichiers sur le serveur RP (images, musiques, fichiers divers, etc...). Soyez conscient que ces fichiers, étant uploadé sur le serveur, seront alors disponibles de maniere persistente et non temporaire. La modération se réserve le droit de supprimer tout fichier uploadés ne rentrant pas dans la charte RP (contenu jugé abusif, inutile ou hors-réglement, par exemple). RetroPixel et son équipe ne peuvent pas etre tenu responsable en cas d'upload de fichiers piratés ou illégaux.

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Plagiat sur RetroPixel
M.A.J Le 21/10/2013 à 16:31

Le plagiat est strictement interdit sur RetroPixel, qu'il s'agisse du plagiat d'une création d'un membre de la communauté sans son accord spécifique, ou du plagiat d'une oeuvre présentée par un artiste hors de la communauté RP sans son accord spécifique.

Est considérée comme plagiat la copie pure et simple d'une oeuvre.

Son également considérés comme plagiat, lorsqu'il n'y a pas accord de la part de l'auteur original:
- L'inclusion dans une oeuvre d'un élément extérieur
- L'extraction d'une partie d'une oeuvre présentée en tant que création originale, ou en tant que partie d'une oeuvre originale
- La modification d'une oeuvre originale, ceci inclus les altérations telles que changements de couleurs ou ajouts de modifications, etc.
- L'utilisation d'éléments de type Sprites (cf. Lexique) issus de Jeux-Vidéos ou "fan-made"
- L'attribution personelle d'un concept artistique original, ceci vaut également lorsqu'il n'y a pas copie actuelle des éléments graphiques
- Dans le cas des participations aux concours, le Pixel Over (cf. Lexique) est également considéré comme plagiat

Lorsqu'un cas de plagiat est établit, RetroPixel et son staff se réservent le droit, sans préavis, de:
- Contacter l'auteur de la création originale
- Supprimer la création, que ce soit du forum ou de la Galerie RP
- Bannir/supprimer le compte utilisateur et addresse IP associées a l'origine du plagiat

L'expérience de la communauté nous a prouvé que les cas de plagiats sont souvent trés rapidement décelés par le staff ou les membres alertes. Il est inutile d'espérer passer outre la réglementation en plagiant une oeuvre qui vous semble peu connue ou difficilement trouvable, ou en tentant de fortement modifier une oeuvre existante dans le but de vous attribuer le travail. Par ailleurs, il n'y a strictement aucun crédit ni mérite personnel a tenter de plagier une oeuvre, nous sommes tous sur RP pour partager et nous entre-aider afin d'évoluer, l'ambiance n'est pas a la compétition.